Conditions artistes

Ces conditions régissent la collaboration entre [à compléter : dénomination de la société] (« YUKE ») et les artistes qui proposent leurs œuvres à la vente en tirages sur le site. Elles sont acceptées en ligne lors de la candidature ; la date et la version acceptées sont enregistrées. [à compléter : le cas échéant, « Elles sont complétées par le contrat artiste signé avec chaque artiste ».]

YUKE étudie chaque candidature et répond sous 10 jours ouvrés. Une fois admis, l’artiste dispose d’un espace artiste depuis lequel il envoie ses fichiers ; l’équipe vérifie la qualité du fichier et le rendu avant publication. YUKE reste libre de publier ou non une œuvre et explique toujours un refus.

Les fichiers sont fournis en haute définition, au format JPG, PNG ou TIFF, en couleurs RVB, sans filigrane ni signature ajoutée numériquement (sauf si elle fait partie de l’œuvre). [à compléter : résolution minimale, ex. 4000 px sur le plus grand côté.] Les formats proposés à la vente dépendent de la résolution du fichier.

L’artiste garantit être l’auteur des œuvres qu’il publie et détenir tous les droits nécessaires. Il garantit que les œuvres ne portent pas atteinte aux droits de tiers (droits d’auteur, marques, droit à l’image des personnes représentées, dont il a obtenu l’accord) et qu’elles ne contiennent aucun contenu illicite (haineux, pornographique, violent…). Il garantit YUKE contre toute réclamation à ce sujet.

L’artiste reste seul titulaire de ses droits d’auteur. Pour chaque œuvre publiée, il accorde à YUKE une licence non exclusive, pour le monde entier [à compléter : ou les pays de livraison], pour toute la durée de publication de l’œuvre et le temps nécessaire pour honorer les commandes en cours, portant sur :

• la reproduction de l’œuvre en tirages sur les supports et dans les formats proposés sur le site (papier, Forex, Dibond, Plexiglas, [à compléter : papier peint, si l’artiste l’accepte]) ;
• la vente de ces tirages aux clients du site ;
• la communication de l’œuvre, en visuels et mises en situation, sur le site, les réseaux sociaux, la newsletter et les supports de promotion de YUKE, pour présenter l’œuvre et l’artiste.

Aucun autre droit n’est cédé. La licence n’est pas exclusive : l’artiste reste libre de vendre ses œuvres ailleurs.

Le nom de l’artiste (ou son nom d’artiste) accompagne toujours ses œuvres. YUKE ne modifie pas les œuvres, à l’exception des adaptations techniques nécessaires à l’impression (recadrage selon le format choisi, calibrage des couleurs), validées lors de la publication.

Les prix de vente sont fixés par YUKE, par format et par support. Sur chaque vente, l’artiste perçoit [à compléter : X] % du prix de vente hors TVA et hors frais de livraison.

Les ventes d’un mois sont versées le mois suivant, une fois le délai de rétractation des clients écoulé, par virement sur le compte indiqué dans l’espace artiste. Chaque vente et chaque versement y sont détaillés. Une vente annulée ou remboursée au client ne donne pas lieu à rémunération.

L’artiste est responsable de ses obligations fiscales et sociales liées à ces revenus [à compléter : précisions sur le régime fiscal des droits d’auteur, la facturation ou le reçu à fournir].

YUKE met en avant les œuvres et les artistes sur le site et ses canaux de communication, selon ses choix éditoriaux. YUKE ne garantit pas un volume de ventes.

L’artiste peut retirer une œuvre de la vente ou quitter YUKE à tout moment depuis son espace artiste ou par e-mail. Le retrait prend effet sous 48 heures ; les commandes déjà passées sont honorées et rémunérées.

YUKE peut retirer une œuvre ou mettre fin à la collaboration en cas de manquement à ces conditions ou de signalement fondé d’un contenu illicite, en informant l’artiste par e-mail et en lui expliquant pourquoi. L’artiste peut contester cette décision en répondant à cet e-mail.

YUKE s’occupe de l’impression, de la vente, du paiement, de la livraison et du service client, et en assume la responsabilité vis-à-vis des clients. L’artiste reste responsable du contenu de ses œuvres.

Chaque partie garde confidentielles les informations non publiques de l’autre (chiffres de ventes, conditions particulières). Les données des artistes sont traitées comme décrit dans notre politique de confidentialité.

YUKE peut faire évoluer ces conditions. Toute modification est annoncée par e-mail au moins 30 jours à l’avance ; l’artiste qui n’accepte pas les nouvelles conditions peut retirer ses œuvres sans frais.

Ces conditions sont soumises au droit belge. En cas de désaccord, les parties cherchent d’abord une solution à l’amiable. [à compléter : tribunaux compétents, ex. ceux de l’arrondissement du siège de YUKE.]